Conférence de l’ACPR du 27 novembre 2020

Matin

• Intervention de François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France et président de l’ACPR
• Introduction de Dominique Laboureix, Secrétaire Général de l’ACPR
• Les difficultés liées à la crise économique dans les deux secteurs banques et assurances, Laurent Clerc, directeur de la direction d’étude et d’analyse des risques
• Un cadre prudentiel qui montre sa flexibilité et son efficacité en temps de crise :
  – Capital requirements regulation (CRR) et ses adaptations, Evelyne Massé, directrice de la 1ère direction du contrôle des banques
  – Solvabilité 2 et ses mécanismes, Raphaël Gorrand, adjoint au chef du service cellule modèles internes – direction des contrôles spécialisés et transversaux
• Les priorités du superviseur dans les mois qui viennent :
  – les enjeux de la réglementation bancaire vus par l’ACPR
  – évolutions réglementaires prudentielles en assurance
  Mary-Cécile Duchon, adjointe au directeur des affaires internationales
  Mathilde Lalaude-Labayle, cheffe du service des affaires internationales banques
  Gwenola Trotin, cheffe du service des affaires internationales assurances
• Les autres actualités et points de vigilance :
  – le changement climatique, Laurent Clerc, directeur de la direction d’étude et d’analyse des risques
  – les risques liés à la sécurité des systèmes d’information, Mary-Cécile Duchon, adjointe au directeur des affaires internationales
  – la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT), Philippe Bertho, directeur de la 2ème direction du contrôle des banques
  la clarté des garanties et de la commercialisation, Muriel Gravejat, contrôleur – pôle veille – service informations et réclamations – direction du contrôle des pratiques commerciales
  Bénédicte Sécher, responsable – pôle assurance – service informations et réclamations – direction du contrôle des pratiques commerciales

Après-midi

Intervention de Jean-Paul Faugère, vice-président de l’ACPR

Les obligations de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) des intermédiaires d’assurances

• Introduction de Philippe Bertho, directeur de la 2ème direction du contrôle des banques
• Résultats de l’enquête courtiers 2020, Stéphane Mahieu, chef de projet – direction des affaires juridiques
• Principales obligations applicables au courtage d’assurance
  Yvan Bazouni, adjoint au chef du service du droit de la lutte anti-blanchiment et du contrôle interne – direction des affaires juridiques
• Risques de blanchiment de capitaux-financement du terrorisme (BC-FT) pertinents pour le courtage d’assurance : exemples de typologies issues des déclarations reçues par TRACFIN dans le secteur des assurances
  Jean-Christophe Cabotte, chef du département de l’analyse, du renseignement et de l’information – TRACFIN

Les enseignements des contrôles en matière de pratiques commerciales, effectués chez les intermédiaires de 2018 à 2020

• Introduction de Nathalie Beaudemoulin-Mouratille, directrice du contrôle des pratiques commerciales
• Vigilance en matière de démarchage téléphonique :
  Arielle Dalens, adjointe au chef du service contrôle des intermédiaires – direction du contrôle des pratiques commerciales
  Julie Florence, contrôleur, service de contrôle des intermédiaires – direction du contrôle des pratiques commerciales
• Commercialisation des contrats obsèques :
  Florent Charbit, contrôleur, service de contrôle des intermédiaires – direction du contrôle des pratiques commerciales
  Flor Gabriel, adjointe à la directrice du contrôle des pratiques commerciales
• Modalités de commercialisation en assurance vie : retours d’expérience post dda :
  Sophie Béranger-Lachand, cheffe du service de contrôle des intermédiaires -direction du contrôle des pratiques commerciales
  Anaïs Catala, coordonnatrice des contrôles, service de contrôle des intermédiaires – direction du contrôle des pratiques commerciales