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Le programme :
Matin
- Intervention de François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France et président de l’ACPR
- Introduction de Dominique Laboureix, Secrétaire Général de l’ACPR
- Les difficultés liées à la crise économique dans les deux secteurs banques et assurances, Laurent Clerc, directeur de la direction d’étude et d’analyse des risques
- Un cadre prudentiel qui montre sa flexibilité et son efficacité en temps de crise :
– Capital requirements regulation (CRR) et ses adaptations, Evelyne Massé, directrice de la 1ère direction du contrôle des banques
– Solvabilité 2 et ses mécanismes, Raphaël Gorrand, adjoint au chef du service cellule modèles internes – direction des contrôles spécialisés et transversaux - Les priorités du superviseur dans les mois qui viennent :
– les enjeux de la réglementation bancaire vus par l’ACPR
– évolutions réglementaires prudentielles en assurance
Mary-Cécile Duchon, adjointe au directeur des affaires internationales
Mathilde Lalaude-Labayle, cheffe du service des affaires internationales banques
Gwenola Trotin, cheffe du service des affaires internationales assurances - Les autres actualités et points de vigilance :
– le changement climatique, Laurent Clerc, directeur de la direction d’étude et d’analyse des risques
– les risques liés à la sécurité des systèmes d’information, Mary-Cécile Duchon, adjointe au directeur des affaires internationales
– la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT), Philippe Bertho, directeur de la 2ème direction du contrôle des banques
la clarté des garanties et de la commercialisation, Muriel Gravejat, contrôleur – pôle veille – service informations et réclamations – direction du contrôle des pratiques commerciales
Bénédicte Sécher, responsable – pôle assurance – service informations et réclamations – direction du contrôle des pratiques commerciales
Après-midi
Intervention de Jean-Paul Faugère, vice-président de l’ACPR
Les obligations de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) des intermédiaires d’assurances
- Introduction de Philippe Bertho, directeur de la 2ème direction du contrôle des banques
- Résultats de l’enquête courtiers 2020, Stéphane Mahieu, chef de projet – direction des affaires juridiques
- Principales obligations applicables au courtage d’assurance
Yvan Bazouni, adjoint au chef du service du droit de la lutte anti-blanchiment et du contrôle interne – direction des affaires juridiques - Risques de blanchiment de capitaux-financement du terrorisme (BC-FT) pertinents pour le courtage d’assurance : exemples de typologies issues des déclarations reçues par TRACFIN dans le secteur des assurances
Jean-Christophe Cabotte, chef du département de l’analyse, du renseignement et de l’information – TRACFIN
Les enseignements des contrôles en matière de pratiques commerciales, effectués chez les intermédiaires de 2018 à 2020
- Introduction de Nathalie Beaudemoulin-Mouratille, directrice du contrôle des pratiques commerciales
- Vigilance en matière de démarchage téléphonique :
Arielle Dalens, adjointe au chef du service contrôle des intermédiaires – direction du contrôle des pratiques commerciales
Julie Florence, contrôleur, service de contrôle des intermédiaires – direction du contrôle des pratiques commerciales - Commercialisation des contrats obsèques :
Florent Charbit, contrôleur, service de contrôle des intermédiaires – direction du contrôle des pratiques commerciales
Flor Gabriel, adjointe à la directrice du contrôle des pratiques commerciales - Modalités de commercialisation en assurance vie : retours d’expérience post dda :
Sophie Béranger-Lachand, cheffe du service de contrôle des intermédiaires -direction du contrôle des pratiques commerciales
Anaïs Catala, coordonnatrice des contrôles, service de contrôle des intermédiaires – direction du contrôle des pratiques commerciales
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